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Marques déposées par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
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L'ALPHA GRANDANGOULEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALPHA GRANDANGOULEME
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI

Numéro de dépôt :
4099062
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2024
L\'ALPHA GRANDANGOULEME de Communauté d\'agglomération du GrandAngoulême

Présentation de la marque L'ALPHA GRANDANGOULEME

Déposée le 13 juin 2014 par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ALPHA GRANDANGOULEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI domicilié(e) 25 Bd Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, M. Dauré Jean-François domicilié(e) 25 Bd Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque L'ALPHA GRANDANGOULEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALPHA GRANDANGOULEME est expirée depuis le 13 juin 2024.

Communauté d'agglomération du GrandAngoulême a également déposé les autres marques suivantes : MOBILI'CARTE , La Nef , GRANDANGOULEME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , Möbius la mobilité du GrandAngoulême , Garden Nef Party , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI'VOLT , GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT , MOBILI' CYCLE


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI - 25 Bd Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, M. Dauré Jean-François - 25 Bd Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 22 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708620 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.